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Marques déposées par THE REAL CONFECTIONERY COMPANY LIMITED (société de droit britannique
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VITAFRUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITAFRUIT
THE REAL CONFECTIONERY COMPANY LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1521135
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2009

Présentation de la marque VITAFRUIT

Déposée le 28 mars 1989 par THE REAL CONFECTIONERY COMPANY LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITAFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE REAL CONFECTIONERY COMPANY LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Sword House, Totteridge Road HIGH WYCOMBE, Buckinghamshire HP 13 6EJ, ROYAUME-UNI (dossier no 2139711) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2139711) - France.

La marque VITAFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITAFRUIT est expirée depuis le 28 mars 2009.

THE REAL CONFECTIONERY COMPANY LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : VITAMINT , VITASOOTHE


THE REAL CONFECTIONERY COMPANY LIMITED (société de droit britannique) - Sword House, Totteridge Road HIGH WYCOMBE, Buckinghamshire HP 13 6EJ, ROYAUME-UNI (dossier no 2139711) - Royaume-Uni


NOVAMARK - (dossier no 2139711) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Renouvellement sans limitation le 11 mars 1999 n°2139711 - Publication au BOPI 1999-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402119 - Publication au BOPI 2004-11-04

Inscription le 16 juin 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°413551 - Publication au BOPI 2005-06-16

Inscription le 5 octobre 2004 - Changement d'adresse n°400808 - Publication au BOPI 2004-10-05

Confiseries médicamenteuses ou non, à l'exclusion des confitures

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.